Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHICALMETER
GROUPE OLVEA, SA

Numéro de dépôt :
4057815
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/12/2023
ETHICALMETER de GROUPE OLVEA

Présentation de la marque ETHICALMETER

Déposée le 24 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE OLVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETHICALMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE OLVEA domicilié(e) Rue Jean Paumier, Parc d'Activités des Hautes Falaises, 76400, SAINT-LEONARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 750 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque ETHICALMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICALMETER est expirée depuis le 24 décembre 2023.

GROUPE OLVEA a également déposé les autres marques suivantes : OLVEA , ETHICOMETRE


GROUPE OLVEA, SA - Rue Jean Paumier, Parc d'Activités des Hautes Falaises, 76400, SAINT-LEONARD - France - SIREN 345750764


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Logiciels ; logiciels de traçabilité permettant de ressortir des indicateurs figuratifs ; équipements pour le traitement d'informations ; appareils et instruments de mesure pour la certification de la conformité aux normes de produits ; appareils et instruments de mesure pour l'examen de la conformité aux normes de produits ; étalons de mesure ; règles de calcul ; gabarits [instruments de mesure] ; instruments de mesure, règles (instruments de mesure), réglets (règles à coulisse).

Graphiques permettant de ressortir des indicateurs figuratifs ; papier réglé ; règles à dessiner ; règles non graduées ; produits de l'imprimerie ; bulletins d'information [produits de l'imprimerie] ; encarts d'information ; feuillets d'information ; lettres d'information ; cartes d'informations imprimées ; dépliants informatifs ; dossiers d'informations imprimés ; affiches ; articles de bureau en papier ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; brochures ; brochures publicitaires ; catalogues ; certificats imprimés relatifs à la traçabilité de produits ; chemises de présentation en papier [dossiers] ; chemises pour documents ; clichés d'imprimerie ; couvertures [papeterie] ; crayons ; dossiers de présentation ; dossiers en papier ; dossiers pour documents sous forme de pochettes ; fiches de résultats ; fiches [papeterie] ; gabarits [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; guides ; guides imprimés ; illustrations ; images ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; publications imprimées ; repères pour documents ; représentations graphiques.

Publicité, réalisation de campagnes publicitaires concernant la traçabilité de produits, sur support papier et par Internet ; services d'administration, d'organisation, d'exploitation et de supervision de programmes de traçabilité permettant de ressortir des indicateurs figuratifs relatifs à certaines caractéristiques de produits, notamment produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en ce notamment compris les farines végétales ou animales à usage industriel, produits chimiques destinés à conserver les aliments en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la conservation des aliments, matières tannantes en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la tannerie (telles notamment que l'huile de lard et l'huile de foie de morue), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la conservation du bois ainsi que les huiles végétales ou animales contre la rouille (telles notamment que l'huile de lin, l'huile de lard, l'huile de coupe, l'huile type pied de boeuf), huiles à usage cosmétique, de toilette et de nettoyage, en ce notamment compris les huiles végétales (telles notamment que l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou l'oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), huiles végétales ou animales (en ce notamment compris l'huile de ricin, l'huile de tournesol, l'huile de poisson non-comestible, l'huile d'os, l'huile de lard, l'huile type pied de boeuf, les huiles végétales usagées, l'huile de colza, le beurre de karité, l'oléine de karité, les graisses animales, le concret de lard, l'huile de type capelan, l'huile de foie de morue, l'huile de poulet, l'huile de coupe) à usages industriels, telles que les huiles pour les tissus, les huiles pour la peinture, les huiles pour les moteurs, les huiles de mouillage, les huiles de graissage, les huiles de coupe, les huiles d'ensimage, les huiles de décoffrage, ou les huiles pour la conservation du cuir, huiles végétales ou animales combustibles, graisses industrielles, oléine, produits pharmaceutiques et vétérinaire en ce notamment compris les huiles végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (telles que les huiles camphrées, l'huile de ricin, l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), ainsi que les farines végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (telles que la farine de lin, la farine de poisson, la farine d'amande), aliments et substances diététiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, en ce notamment compris l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, en ce notamment compris l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte ; informations d'affaires ; informations et conseils concernant la traçabilité de produits ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires.

Prestation de conseils techniques en rapport avec la traçabilité de produits, notamment produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en ce notamment compris les farines végétales ou animales à usage industriel, produits chimiques destinés à conserver les aliments en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la conservation des aliments, matières tannantes en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la tannerie (telles notamment que l'huile de lard et l'huile de foie de morue), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la conservation du bois ainsi que les huiles végétales ou animales contre la rouille (telles notamment que l'huile de lin, l'huile de lard, l'huile de coupe, l'huile type pied de boeuf), huiles à usage cosmétique, de toilette et de nettoyage, en ce notamment compris les huiles végétales (telles notamment que l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou l'oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), huiles végétales ou animales (en ce notamment compris l'huile de ricin, l'huile de tournesol, l'huile de poisson non-comestible, l'huile d'os, l'huile de lard, l'huile type pied de boeuf, les huiles végétales usagées, l'huile de colza, le beurre de karité, l'oléine de karité, les graisses animales, le concret de lard, l'huile de type capelan, l'huile de foie de morue, l'huile de poulet, l'huile de coupe) à usages industriels, telles que les huiles pour les tissus, les huiles pour la peinture, les huiles pour les moteurs, les huiles de mouillage, les huiles de graissage, les huiles de coupe, les huiles d'ensimage, les huiles de décoffrage, ou les huiles pour la conservation du cuir, huiles végétales ou animales combustibles, graisses industrielles, oléine, produits pharmaceutiques et vétérinaire en ce notamment compris les huiles végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (telles que les huiles camphrées, l'huile de ricin, l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), ainsi que les farines végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (telles que la farine de lin, la farine de poisson, la farine d'amande), aliments et substances diététiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, en ce notamment compris l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, en ce notamment compris l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte ; services de conseillers et d'information en matière de traçabilité de produits, notamment produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en ce notamment compris les farines végétales ou animales à usage industriel, produits chimiques destinés à conserver les aliments en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la conservation des aliments, matières tannantes en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la tannerie (telles notamment que l'huile de lard et l'huile de foie de morue), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois en ce notamment compris les huiles végétales ou animales pour la conservation du bois ainsi que les huiles végétales ou animales contre la rouille (telles notamment que l'huile de lin, l'huile de lard, l'huile de coupe, l'huile type pied de boeuf), huiles à usage cosmétique, de toilette et de nettoyage, en ce notamment compris les huiles végétales (telles notamment que l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou l'oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), huiles végétales ou animales (en ce notamment compris l'huile de ricin, l'huile de tournesol, l'huile de poisson non-comestible, l'huile d'os, l'huile de lard, l'huile type pied de boeuf, les huiles végétales usagées, l'huile de colza, le beurre de karité, l'oléine de karité, les graisses animales, le concret de lard, l'huile de type capelan, l'huile de foie de morue, l'huile de poulet, l'huile de coupe) à usages industriels, telles que les huiles pour les tissus, les huiles pour la peinture, les huiles pour les moteurs, les huiles de mouillage, les huiles de graissage, les huiles de coupe, les huiles d'ensimage, les huiles de décoffrage, ou les huiles pour la conservation du cuir, huiles végétales ou animales combustibles, graisses industrielles, oléine, produits pharmaceutiques et vétérinaire en ce notamment compris les huiles végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (telles que les huiles camphrées, l'huile de ricin, l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte), ainsi que les farines végétales ou animales à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire (telles que la farine de lin, la farine de poisson, la farine d'amande), aliments et substances diététiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire, en ce notamment compris l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, certification de l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, en ce notamment compris l'huile de foie de morue, l'huile de foie de flétan, l'huile de foie de poisson, l'huile de foie de requin, l'huile de poisson riche en oméga 3, l'huile de thon, l'huile de sardine, l'huile de saumon, l'huile d'amande douce, l'huile d'arachide, l'huile d'argan, l'huile d'avocat, l'huile de babassu, l'huile de figuier de barbarie, l'huile de bourrache, le beurre de cacao, l'huile de carthame, l'huile de coco, l'huile de colza, l'huile de coton identité préservée, l'huile de germe de blé, l'huile de germe de maïs, l'huile de jojoba, le beurre ou oléine de karité, l'huile de lin, l'huile de macadamia, l'huile de marula, l'huile de noisette, l'huile de noix, l'huile de noyau d'abricot, l'huile d'olive, l'huile d'onagre, l'huile de palme, l'huile de pépin de cassis, l'huile de pépin de courge, l'huile de pépin de raisin, l'huile de pin, l'huile de pistache, l'huile de sésame, l'huile de son de riz, l'huile de soja identité préservée, l'huile de tournesol, le macérat huileux de millepertuis, le macérat huileux de carotte ; conversion d'informations électroniques relatives à traçabilité de produits ; ingénierie en technologies de l'information pour la conception, le développement et la programmation de logiciels de traçabilité de produits permettant de faire ressortir des indicateurs figuratifs ; ingénierie en technologies de l'information pour la conception, le développement et la programmation de logiciels d'évaluation de la qualité de produits permettant de faire ressortir des indicateurs figuratifs ; services de contrôle de qualité ou normes à des fins de certification relative à la traçabilité de produits ; analyses de la qualité à des fins de certification relative à la traçabilité de produits ; établissement et tests de normes de qualité, critères de certification et directives de certification relatifs à la traçabilité de produits ; conseils en matière de qualité, contrôle de la qualité et garantie de la qualité de la traçabilité de produits ; services d'octroi, de suivi et de contrôle de certification de la traçabilité des produits, y compris octroi de certifications, surveillance de la conformité aux normes ; audit et évaluation de participants dans le cadre de systèmes de certification de la traçabilité de produits ; fourniture d'informations et prestation de conseils sur des systèmes de certification de la traçabilité de produits ; fourniture d'attestations, certificats et documents similaires conformes à des critères de certification de la traçabilité de produits.